MENTIONS LEGALES :

Conformément aux obligations de l'article 6-III et 19 de la Loi numéro 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site web : sbfly.fr Ces informations ci-jointe :

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1. Bulletin légales :

Le site sbdrone.fr est l'unique propriété de E.I BRAZ NUNES Steven, qui le fourni.

E.I BRAZ NUNES Steven - Numero de téléphone : 0777250954

36 rue du capitaine maignan 35000 RENNES
Inscrite au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) sous le numéro 91870248100014

Numéro de TVA : dispensé de TVA
Mail : contact@sbdrone.fr

Le Créateur du site suivant est : BRAZ NUNES Steven
Le Chef de la publication : BRAZ NUNES Steven
De quelle façon contacter le Directeur de la publication : contact@sbdrone.fr

Le Webmaster est : BRAZ NUNES Steven
Par quel moyen contacter le Webmaster : contact@sbdrone.fr

Le site est hebergé par : six
RCS Sarreguemines B 431 303 775
Code d'Activité principale exercée (APE) 6311Z
N° TVA : FR 13 431 303 775
Adresse du siège : 7 place de la Gare - 57200 Sarreguemines - France
 

 

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2. Introduction :

Tout internaute se connectant et utilisant le site suivant : sbfly.fr est considéré comme usageé du site.
Le site sbdrone.fr réuni un ensemble de services, en l'état, mis à disposition des usagés. Il est précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu'envers le Concepteur du site sbdrone.fr. Le site sbdrone.fr est actualisé régulièrement par BRAZ NUNES Steven.
BRAZ NUNES Steven s'efforce d'offrir sur le site sbdrone.fr des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait assurer l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations répandu sur son site internet, qu'elles soient de son fait ou non. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

 

 

3. Accessibilité Numérique :

Le site internet sbdrone.fr est habituellement accessible aux utilisateurs 24/7, sauf en cas d'interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou force majeure. En cas de service indisponible, sbdrone.fr s'engage à faire de son mieux pour rétablir l'accès au site et tentera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs Dates & heures de l'intervention. N'étant soumis qu'à une obligation de moyen, sbdrone.fr ne pourrait être tenu comme responsable des dommages, peu importe sa nature.

 

 

4. Propriété intellectuelle :

BRAZ NUNES Steven est le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d'usage sur l'intégralité des éléments accessibles sur le site, tant structurellement que sur les textes, , graphismes, icônes, sons, logicielsetc…
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5. Cookies & Liens Hypertextes :

Le site internet sbdrone.fr possède un certain nombre de URL cliquable vers différents sites web (partenariats, informations .) mis en place avec l'autorisation de BRAZ NUNES Steven. Cependant, BRAZ NUNES Steven ne peut pas controler l'ensemble du contenu des différents sites visités et décline donc l'entière responsabilité de ce fait concernant les risques de contenus illicites.
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6. Protection des biens et des personnes - Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

 

Sur le site interne sbdrone.fr, BRAZ NUNES Steven ne collecte pas d'informations personnelles ( suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services mis à disposition par le site web sbdrone.fr. L'utilisateur donne les données en pleine conscience de cause, notamment lorsqu'il effectue par lui-même à la saisie. Il est donc détaillé à l'utilisateur du site interne sbfly.fr le devoir ou pas de rentrer ces données.
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Les bases de données sont protégées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des BDD (bases de données).